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Marques déposées par monsieur Paul FITOUSSI
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur Paul FITOUSSI

Numéro de dépôt :
92413885
Date de dépôt :
03/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 avril 1992 par monsieur Paul FITOUSSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est monsieur Paul FITOUSSI domicilié(e) domicilié 28 rue Crébillon à 94300 Vincennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413885.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 avril 2002.

Paul FITOUSSI a également déposé les autres marques suivantes : BOYS by COMPLICES , BOY S BY COMPLICES , COMPLICES , , CNY FIVE STAR , C COMPLICES , GIRL... WITH LOVE BY COMPLICES , RED CANADIAN COMPLICES MPC 55 , JEAN'S WORKER , (Marque figurative)


Monsieur Paul FITOUSSI - domicilié 28 rue Crébillon à 94300 Vincennes - France


CABINET MORELLE ET BARDOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Vêtements, chaussures, chapellerie